Non-Résident - Quelles enveloppes choisir?

[Wabix]

Bonjour,

Un peu de contexte : je suis résident fiscal en Polynésie, donc hors de France et de l’UE. À ce titre je ne suis pas soumis aux prélèvements sociaux ni à l’impôt sur les plus values mobilières.

J’ai des AV (fonds euros) dont je suis en train de me débarrasser (sans passer par la case impôts) en bataillant avec les assureurs. (Je suis d’ailleurs en train de saisir le médiateur à ce sujet.)

J’ai un PEA (~30K versés) avec des plus values que je continue de remplir tous les mois et un CTO fraîchement ouvert sur IBKR (et un autre sur Bourso avec presque rien dessus). Et mes livrets A et LDD au plafond.

Je compte encore vivre en Polynésie quelques années (sans savoir combien de temps) et sûrement acheter une résidence principale d’ici 2 ans.

J’ai des doutes sur la stratégie à adopter. Est ce que je devrais :

1. Privilégier mes investissements sur le CTO au lieu du PEA car je peux arbitrer sans passer par la case impôts.
2. Purger les plus values sur mon PEA tant que je suis en Polynésie ?
3. Clôturer mon PEA pour en ouvrir un autre quand je rentre.
4. Conserver mon PEA (+ 5 ans) pour quand je rentre, mais j’aurais déjà consommé une partie des versements
5. Le jour où je rentre, purger les plus values sur mon CTO.

Merci d’avance pour vos retours !

[Cyphr]

Je ne suis pas en Polynésie mais également non-résident fiscal FR et UE, et dans mon cas comme la plupart des expatriations, les cotisations CSG-CRDS ne sont pas dues en France, mais l’imposition des gains de plus-value doit être faite dans le pays de résidence, cela dépendant de la fiscalité locale et des accord bilatéraux.
En vérifiant pour ne pas dire de bêtise je découvre au passage que la fiscalité de la Polynésie est extrêmement favorable pour les gains de capitaux (0%), j’ignorais cela.

Donc oui, je partage ton analyse, si la situation d’expatriation est bien enregistrée auprès du broker et qu’il n’applique bien aucun PFU (comme le prévoit la loi…), de mon point de vue je ne vois pas apriori d’înterêt de continuer à verser sur PEA plutôt que CTO, clairement. (En récupérant bien ses billes en CTO avant de rentrer en France évidemment)

Pour ce qui est de purger le PEA je dirais que cela dépend de tes attentes dans le futur.

Si tu n’as pas besoin des capitaux et que tu penses revenir rapidement, et rouvrir un PEA, je ne vois pas un interêt monstrueux à fermer ce PEA en attendant, l’un dans l’autre cela revient au même sauf que tu perds l’ancienneté de ton PEA actuel.
Par contre si tu penses revenir avec un capital qui permettrait de remplir un PEA neuf, et dont tu n’aurais pas besoin pendant une nouvelle période de 5 ans, ça peut être intéressant de clôturer ton PEA actuel en effet, je comprends tes réflexions en tout cas.

Pour être transparent, dans mon cas j’ai eu des réflexions similaires, sauf que mes gains en France seraient taxés dans mon nouveau pays, et que par ailleurs je bénéficie où je suis d’un équivalent PEA (à la différence que je peux retirer des fonds quand je le souhaite, qu’il n’y a aucune forme de taxation impôt ou social, et les quotas de versements se reconstituent de l’équivalent du capital retiré) et équivalent PER bloqué jusqu’à la retraite.

J’ai encore 4 ans pendant lesquels mes gains en France n’ont pas à être déclarés tant que je ne les rapatrie pas, pour l’instant je ne touche pas à mon PEA, mais je vais devoir le fermer, car même si je ne serais pas taxé en France, tout gain (en théorie même lors d’un arbitrage, le PEA serait traité comme un CTO) serait re-taxé ici. Idem pour les AV.
Je redoute les galères que tu mentionnes avec les assureurs et courtiers pour qu’ils ne prélèvent rien au moment des rachats…

[Wabix]

@Cyphr

Donc oui, je partage ton analyse, si la situation d’expatriation est bien enregistrée auprès du broker et qu’il n’applique bien aucun PFU (comme le prévoit la loi…), de mon point de vue je ne vois pas apriori d’înterêt de continuer à verser sur PEA plutôt que CTO, clairement. (En récupérant bien ses billes en CTO avant de rentrer en France évidemment)

J’ai avancé mes réflexions et effectivement, j’ai tout intérêt à privilégier mon CTO et purger les plus-values des différents placements (AV, PEA) avant de rentrer en métropole. L’ouverture d’un CTO chez IBKR est relativement simple pour un expat ! (Plus facile que de passer son premier ordre ). Concernant le PEA, je ne pense pas le clôturer pour ne pas perdre l’antériorité fiscale, tant pis pour le peu de plafond déjà consommé.

@Cyphr

En vérifiant pour ne pas dire de bêtise je découvre au passage que la fiscalité de la Polynésie est extrêmement favorable pour les gains de capitaux (0%), j’ignorais cela.

Jusqu’à il y a quelques semaines, sur le site officiel de la DICP (service des impôts du pays), on trouvait une FAQ avec cette question :

@Cyphr

Je redoute les galères que tu mentionnes avec les assureurs et courtiers pour qu’ils ne prélèvent rien au moment des rachats…

Oui, j’ai énormément de galère (ici et ici) pour faire valoir mes droits auprès des banques parce que je n’ai pas de NIF, et qu’une fois sur deux ils considèrent la Polynésie comme un département français et me demandent des documents qui n’existent pas ici (impôt, attestation CPAM, etc.).

[Cyphr]

@Wabix

Jusqu’à il y a quelques semaines, sur le site officiel de la DICP (service des impôts du pays), on trouvait une FAQ avec cette question :

Oui quand j’ai lu c’est ce qui m’est venu à l’esprit, je ne vois pas comment on pourrait qualifier cela autrement.

@Wabix

Oui, j’ai énormément de galère (ici et ici) pour faire valoir mes droits auprès des banques parce que je n’ai pas de NIF, et qu’une fois sur deux ils considèrent la Polynésie comme un département français et me demandent des documents qui n’existent pas ici (impôt, attestation CPAM, etc.).

Pff les galères en plus des AV de voleurs

C’est encore un cas particulièrement particulier avec les territoires comme la Polynésie en effet.

Bon courage si tu as encore des histoires, et ça m’intéresse de suivre cela, si tu comptes rapporter la suite !