Je suppose que ça dépend des contrats, mais des cas que j’ai vu, c’est kiffe kiffe entre les ETF accumulatifs et distributifs en AV : chez Linxea ou La Banque Postale par exemple, tous les ETFs distributifs sont réinvesti dans la même ligne (donc ça s’accumule, mais vu qu’un dividende sort, on paye la fameuse taxe mise en place par nos amis US sur la partie US du dividende).
Après, il doit aussi y en avoir qui réinvestissent les dividendes sur le Fond Euro, vu que par exemple Linxea Spirit 2 et Corum Life le font pour les SCPI.
Je ne suis pas certaine d’avoir bien compris, si on choisi un ETF distributif, par exemple SP500, que les dividendes aillent sur fonds euros ou s’accumulent sur notre ligne d’ETF on paye une taxe US sur les dividendes ?
Et pour les ETF distributifs dans le PEA, on paye cette taxe US aussi ?
Très bonne question. Comme il faut réinvestir les dividendes provenant d’ETF distributifs, la logique serait qu’ils soient versés soit dans le fond en euros soit sur la poche liquidités si t’es en CTO ou PEA. Mais chat GPT a peut être là réponse
Du moment que le propriétaire d’un titre US n’est pas un US resident, tu dois payer (en tant que français) une Withholding tax de 30% sur les dividends, c’est pour ça que l’intérêt des ETF accumulatifs est double : tu ne paye pas cette taxe car tu n’est pas propriétaire de tes actions à l’origine des dividendes.
Ok merci, j’étais passée à côté de cette histoire de taxe US liée à la propriété des ETF
Et cette histoire de taxe est valable aussi sur les obligations liées aux US ou ça concerne juste les actions ?
Enfin, une dernière petite question (désolée), disons que tu vendes une partie ou la totalité des ETF en assurance-vie, si à un moment de ta vie tu veux tout passer en fonds euros, ça se passe comment ?
L’argent de la vente va directement dans le fonds euros, où il y a aussi une sorte de compte espèces comme pour le PEA et c’est toi qui doit faire le virement vers le fonds euros ?
Désolée pour toutes ces questions je ne connais absolument pas le fonctionnement interne d’une assurance vie
Attention, les withholding tax est prélevée sur les dividendes à l’intérieur des fonds, qu’ils distribuent ou non. Il y a des subtilités :
Les fonds irlandais ont un avantage, car leur convention fiscale limite le prélèvement à 15% au lieu de 30%. Mais ces 15% partent à chaque versement de dividendes, que le fonds soit capitalisant ou distribuant.
Si le fonds est distribuant, un français va alors payer 30% de plus à chaque distribution après la withholding tax. Ca pique : 40,5% de taxes sur les dividendes US distribués pour un ETF Irlandais, 51% pour les fonds basés sans des pays avec une moins bonne convention avec les USA.
Les fonds obligataires US ne subissent pas de withholding tax, c’est juste sur les dividendes d’actions.
Les fonds à réplication synthétique sont exonérés. Ils ne touchent pas de dividendes, ils ont un contrat d’échange sur la performance d’un indice (qui peut être pré ou post taxes).
Pour un français, la combo idéale pour les actions US est donc un PEA (= pas de prélèvement sur les éventuels dividendes versés par le fonds, pas de withholding tax vu qu’on est sur une réplication synthétique). Vient ensuite l’option de l’ETF synthétique capitalisant en CTO.
En outre, les dividendes sont prélevés à la source (ou à déclarer mensuellement si tu as un compte étranger, ce qui n’est pas l’activité la plus fun qui soit). Contrairement aux gains sur les ventes de parts de fonds, où le paiement a lieu l’année suivante, après la déclaration d’impôts sur le revenu. L’argent prélevé lors des distributions, c’est de l’argent qui ne travaille pas pour toi pour (en moyenne) plus d’un an : on règle les impôts des ventes de l’année n lors de l’automne de l’année n+1.
En AV, il n’y a pas de notion de “vente”, tu fais un arbitrage d’un fonds vers un autre donc si tu veux revendre sans retirer des sous, tu les arbitre généralement vers le fonds euro.
Ce qui se rapproche le plus d’une vente, ce serait un retrait.
Ah! Merci Vincent pour cette précision, j’étais persuadé que justement les fonds acc y échappaient, c’est vraiment chiant du début à la fin les dividendes, heureusement qu’on a le PEA et les fonds swap ! (Pour l’instant)
Ok merci, c’est différent du PEA comme système alors.
Sérieux, merci des explications, il y a quand même pas mal de choses à intégrer pour bien jongler entre fiscalité et frais dans toutes les enveloppes et avec les différents fonds !
Donc, si je résume, pour un investissement passif et optimisé, il vaut mieux rester sur des ETF synthétiques capitalisant, on évite les dividendes .
J’ai une interrogation avec cette histoire de taxe with holding,
j’aimerais savoir si les etc or, matières premières, matières précieuses, etc .. qui sont des etc à réplication physique et non synthétique, sont eux aussi soumis des taxes particulières.
Étant donné que ce ne sont pas des fonds d’actions mais des ETC commodities, la withholding tax ne s’applique que sur les dividendes actions US ?