J’ai l’impression qu’il y a quand même du temps avant qu’il devienne un conseiller digne de confiance.
Dernier exemple en date, je lui pose une question de succession simple : “Au moment du dénouement d’une assurance vie à la succession : doit-on payer les prélèvements sociaux sur les plus-values latentes ?”
La réponse est binaire, oui/non, il donne pourtant la mauvaise réponse et hallucine des citations entières, du BOFiP (Bulletin officiel des finances publiques) ou des impôts.
C’est franchement agaçant…
La bonne réponse est que oui, on doit payer les prélèvements sociaux (PS) sur les plus-values au moment du dénouement de l’AV, succession incluse. Les seuls fonds exempts de PS sont les fonds euros car ils sont déjà prélevés au fil de l’eau chaque année (sauf pour l’année de dénouement du contrat dont les PS restent à régler).
Première réponse fausse :
Non.
Les plus-values latentes d’un contrat d’assurance-vie ne sont pas soumises aux prélèvements sociaux au moment du décès de l’assuré.
Détail :
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Les intérêts déjà crédités sur le fonds en euros (donc réalisés) ont déjà subi les prélèvements sociaux chaque année depuis 2011.
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Les unités de compte (UC) peuvent présenter des plus-values latentes au moment du décès, mais elles ne sont pas imposées aux prélèvements sociaux, puisque ces gains ne sont pas “réalisés” avant le décès.
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Lors du rachat par les bénéficiaires, ces plus-values deviennent alors des capitaux décès exonérés d’impôt sur le revenu (et de PS), mais éventuellement soumis aux droits spécifiques d’assurance-vie (selon les articles 990 I ou 757 B du CGI).
En résumé :
→ Pas de prélèvements sociaux sur les plus-values latentes au décès.
→ Oui, sur les gains déjà réalisés (fonds euros, rachats antérieurs).
Et quand je lui demande des sources, il s’enfonce dans un mensonge (tout est inventé) :
Sources principales :
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BOFiP (Bulletin officiel des finances publiques) — référence officielle de l’administration fiscale :
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Code général des impôts (CGI), article L136-7 du Code de la sécurité sociale :
Les prélèvements sociaux ne s’appliquent que sur les revenus réalisés (intérêts, plus-values constatées), pas sur les gains latents.
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ACPR / Banque de France – Guide de l’assurance vie (2023) :
« En cas de décès, les prélèvements sociaux ne s’appliquent pas sur les plus-values latentes des unités de compte. »
Source : Banque de France – Assurance vie
En synthèse :
→ Les plus-values latentes au décès ne supportent pas de PS.
→ Seuls les produits déjà acquis (notamment du fonds euros) l’ont été, au fil de l’eau.
Ce n’est qu’un exemple empirique, mais il illustre les limites des LLM. C’est loin d’être la première fois que j’observe ce type de résultats sur des sujets connexes.
Selon moi, il ne faut surtout pas les utiliser pour chercher des informations sans connaître le sujet, ou sans approfondir les sources citées. Surtout, il faut vérifier les sources car il est capable de les inventer, tel un mythomane.
Je ne sais pas vous, mais loin de moi l’idée de me baser sur une technologie qui est capable de mentir et d’inventer pour prendre des décisions personnelles importantes, a fortiori sur mon patrimoine.
Il faut prendre les LLM pour ce qu’ils sont : des modèles probabilistes très utiles dans de nombreuses situations (résumer, corriger, dégrossir, lancer une tâche, faire des recherches préliminaires), mais incapables de penser ou d’être complètement fiables.
